RÉVISION DE LA NORME D’AMÉNAGEMENT FORESTIER

Travailler ensemble pour faire avancer la foresterie canadienne dans le 21e siècle

Le FSC Canada travaille actuellement sur la révision de sa norme d’aménagement forestier (norme nationale boréale, norme des Maritimes, norme de la Colombie-Britannique et ébauche de la norme du Saint-Laurent et des Grands Lacs) pour harmoniser ses normes avec les nouveaux principes et critères.

Une deuxième ébauche, pour laquelle une période de consultation publique est en cours et est résumée ci-dessous, est le point culminant d’un processus de quatre ans auquel participent des douzaines de personnes et d’organisations de bout en bout du Canada. Une version définitive de la norme est prévue d’ici l’automne 2017.


La mise à l’essai de la norme d’aménagement forestier suit son cours

La mise à l’essai de la norme d’aménagement forestier suit son cours

Cette mise à l’essai vise à évaluer de façon critique et objective la possibilité pour une société d’aménagement forestier de se conformer aux indicateurs proposés dans la deuxième ébauche et de les mettre en œuvre. Nous allons aussi évaluer :

  • les impacts de modifications importantes sur les exigences existantes;
  • l’applicabilité à diverses conditions;
  • les types de forêts et les contextes forestiers;
  • l’incidence socioéconomique de la conformité;
  • la vérifiabilité des indicateurs proposés.

Le programme de mise à l’essai du FSC se divise en deux grandes catégories d’essais : des essais internes et des essais externes. La principale différence entre ces deux types d’essais est la suivante : les essais internes sont menés par des employés/consultants du FSC et utilisent une méthodologie d’enquête moins formelle de présentation de scénarios et d’analyse d’issues potentielles. À l’opposé, les essais externes sont menés par une équipe d’auditeurs tiers indépendants et passe par une évaluation plus officielle et objective de la mise en œuvre des exigences de la deuxième ébauche.

Au total, 24 essais seront menés, dont trois essais sur le terrain de l’ensemble de la norme ainsi que 21 essais supplémentaires touchant des questions clés, dont :

  • la résolution de conflits;
  • le principe 3 et le CLPE;
  • le caribou des bois;
  • l’analyse de paysages;
  • la mobilisation de parties prenantes à l’égard de la conservation et de la planification;
  • la rétention;
  • les besoins des écosystèmes aquatiques.

Pour veiller à ce que les essais soient représentatifs d’un large éventail de types de forêts au Canada, nous avons arrêté notre choix sur 15 forêts qui : varient entre de petites forêts de faible intensité à de grandes forêts; sont certifiées par le FSC ou non; sont de propriété publique ou privée; et sont situées dans diverses régions du pays. Le FSC Canada remercie les 15 sociétés d’aménagement forestier ayant accepté de participer bénévolement au programme de mise à l’essai de la norme.

Prochaines étapes
Une fois que les essais auront été terminés, en avril ou mai 2017, les résultats éclaireront l’ébauche définitive de la norme nationale du groupe d’élaboration des normes. Cette ébauche sera ensuite présentée au FSC International pour approbation. Un sommaire des conclusions générales sera rendu public après l’étape de la mise à l’essai.


ÉBAUCHE 2

Période de consultation: 24 novembre 2016 au 17 février 2017

[24 novembre 2016] C’est avec plaisir que le FSC Canada lance une deuxième consultation sur sa norme nationale d’aménagement forestier qui représente le leadership en matière d’aménagement forestier.

À la fois proactive et exhaustive, la deuxième ébauche de la norme fait avancer la pratique courante, simplifie et améliore l’efficacité des exigences de la norme et s’harmonise mieux avec le cadre des indicateurs génériques internationaux (IGI) du FSC International.

Surtout, la deuxième ébauche sera accompagnée de trois nouveaux documents qui présentent des perspectives courantes et orientent les aspects les plus complexes de la nouvelle norme d’aménagement forestier du FSC :

1. Document de travail technique sur le consentement libre, préalable et éclairé (CLPE) – publié le 24 novembre 2016
2. Document de travail technique sur les paysages forestiers intacts (PFI) – publié le 6 décembre 2016
3. Document de travail sur les paysages culturels autochtones (PCA) – publié le 6 décembre 2016


outils et ressources


Rapport sommaire sur l’ébauche 2

Le processus de consultation sur l’ébauche 1 a mobilisé de nombreuses parties prenantes et populations autochtones. Au total, plus de 1 500 commentaires ont été reçus. À la suite de ce processus de consultation, le groupe d’élaboration des normes, les groupes d’experts techniques, des comités, des consultants et le personnel du FSC ont passé en revue et modifié les indicateurs en fonction des commentaires reçus sur la première ébauche. Le FSC Canada est d’avis que la deuxième ébauche reflète un véritable consensus qui assurera la réussite de la mise en œuvre d’une nouvelle norme nationale d’aménagement forestier.



Vidéos informatives « Forest Talk »

une série informative qui vous aidera à comprendre les modifications proposées et les mises à jour apportées à l’ébauche de la norme nationale d’aménagement forestier


Caribou des forêts boréales

Paysages forestiers intacts

Paysages culturels autochtones


ÉBAUCHE 1

Le premier décembre 2015, FSC Canada a publié, à des fins de consultation, la première ébauche de la norme nationale d’aménagement forestier. La période de consultation s’est terminée le 2 février 2016, durant laquelle plusieurs parties prenantes ont révisé et commenté l’ébauche et ainsi participer à son développement.

Au total, FSC Canada a reçu 65 soumissions, pour plus de 500 pages de commentaires, et a grandement apprécié l’effort et le temps pris par les parties prenantes dans ce processus. Pour la totalité des résultats de la consultation de l’ébauche 1, voir le document "SOMMAIREPUBLIC : Consultation sur la Première Ébauche de la Norme Nationale d’AménagementForestier de FSC Canada"

© Forest Stewardship Council® · FSC® F000205