Droits des peuples autochtones

Pour le FSC, la diversité est une pierre angulaire essentielle pour garantir l’égalité dans son système de certification et au sein de son organisation à l’échelle mondiale. Cela comprend les droits des travailleurs, la mobilisation des peuples autochtones et des communautés locales ainsi que l’égalité des sexes.

Le Canada compte 1,67 million de personnes qui s’identifient comme des membres des Premières nations, des Métis et des Inuits et qui appartiennent à environ 600 communautés ou groupes différents. Les peuples autochtones ont (ou avaient) généralement leurs propres langues, cultures et traditions, influencées par leurs terres ancestrales. Nombre de ces peuples autochtones vivent et travaillent dans les forêts ou sur les terres environnantes et c’est vraiment important pour le FSC.

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FSC Canada, Monika Patel

Le FSC et les droits des peuples autochtones

Le FSC soutient activement les droits des populations autochtones et donne la priorité à ces droits dans le principe 3 de ses principes et critères.

Le principe 3 de la norme nationale d’aménagement forestier du FSC Canada traite de la nécessité d’un consentement libre, préalable et éclairé (CLPE) qui est ancré dans l’égalité et le respect mutuel et a pour but de procurer des avantages tangibles aux peuples autochtones touchés par des activités forestières sur leurs territoires traditionnels.

Le CLPE confère à la communauté le droit de donner ou de refuser son consentement à des propositions susceptibles d’affecter les terres qu’elle possède, occupe ou utilise habituellement – conformément à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (UNDRIP) et à la convention no 169 de l’Organisation internationale du Travail.

En outre, le FSC Canada a répondu aux recommandations formulées par des membres autochtones et a créé, en 1993, une quatrième « chambre » unique pour les peuples autochtones, laquelle s’ajoute aux chambres sociale, environnementale et économique déjà en place.

Valerie Courtois

« Le FSC a mis les droits et les titres autochtones au premier plan de la pratique forestière. » Valérie Courtois, Directeur exécutif de l'Indigenous Leadership Initiative, membre de la communauté innue de Mashteuiatsh, forestier professionnel agréé (FPA)

Peggy Smith

« Je soutiens le FSC parce que sa norme nationale aide les gestionnaires forestiers à établir des relations à long terme avec les Premières nations, dans un but précis et respectueux. » Dre M.A. (Peggy) Smith FPA, Miskwaanakwadook—femme Nuage rouge, professeure émérite, Université Lakehead, Faculté de gestion des ressources naturelles

David Flood

« La norme nationale représente un grand pas en avant, car nous ne pouvons plus attendre encore des décennies pour un changement fondamental. » David Flood, Wahkohtowin Development, membre de la Première Nation de Matachewan en Ontario

Vidéos d’apprentissage sur le CLPE

Présentation des lignes directrices du FSC Canada en matière de consentement libre, préalable et éclairé

Examen des concepts fondamentaux du consentement libre, préalable et éclairé, conformément à la Norme nationale d’aménagement forestier du FSC Canada et aux lignes directrices en matière de consentement libre, préalable et éclairé.

Application du CLPE dans la Norme nationale d’aménagement forestier du FSC Canada

Examen des liens entre le CLPE et le principe 3 ainsi que d’autres exigences de la Norme nationale d’aménagement forestier
Guide sur le consentement libre, préalable et éclairé
PDF, Size: 920.43KB

Document d’orientation sur le CLPE

Afin d’améliorer la façon dont les détenteurs de certificats répondent à l’exigence de reconnaissance et de respect des droits des peuples autochtones dans le cadre de la Norme nationale d’aménagement forestier en vigueur au Canada, le FSC Canada a élaboré le document d’orientation suivant sur le CLPE :