Le FSC a publié une mise à jour des exigences en matière de marques de commerce applicables aux détenteurs de certificats. Vous pouvez en apprendre plus à ce sujet ici. Pour aider les parties prenantes à comprendre et à appliquer les règles mises à jour, le FSC donne accès à une série de documents de référence et d’événements en direct.
Nouveau document d’orientation sur les exigences relatives aux marques de commerce du FSC
Le Guide d’application pour la V3-0 usage de la marque FSC par les détenteurs de certificats est maintenant accessible et entrera en vigueur le 1er juillet 2026, en même temps que les nouveaux documents normatifs. Il fournit des exemples pratiques de l’utilisation des marques de commerce et est conçu pour aider les détenteurs de certificats et les organismes de certification à mettre en œuvre et à adopter les normes FSC-STD-50-001 V3-0 et FSC-STD-50-001a V1-0 récemment publiées.
Événements à venir pour parties prenantes
En outre, le FSC tiendra une série de webinaires afin d’expliquer les changements et d’offrir du soutien pratique. Ces séances sont ouvertes aux détenteurs de certificats FSC et aux autres parties prenantes intéressées :
📌 Comprendre la révision de la norme du FSC sur les marques de commerce : webinaire pour les détenteurs de certificats – Principaux changements apportés à la norme et feuille de route en matière de soutien (en anglais avec interprétation simultanée en français à confirmer)
📅 4 mars 2026 – 11 h (HNE) / 8 h (HNP)
⏰ Inscrivez-vous à la séance du 4 mars
📌 Révision de la norme du FSC sur les marques de commerce : explication des exigences en matière d’étiquetage et des principaux changements (en anglais avec interprétation simultanée en français à confirmer)
📅 25 mars 2026 – 11 h (HNE) / 8 h (HNP)
⏰ Inscrivez-vous à la séance du 25 mars
📌 Révision de la norme du FSC sur les marques de commerce : utiliser les marques de commerce et les énoncés promotionnels du FSC à des fins promotionnelles – Ce qui a changé (en anglais avec interprétation simultanée en français à confirmer)
📅 31 mars 2026 – 11 h (HNE) / 8 h (HNP)
⏰ Inscrivez-vous à la séance du 31 mars
📌 Révision de la norme du FSC sur les marques de commerce : approbations d’usage des marques de commerce, système de gestion de l’usage des marques de commerce et exigences de transition (en anglais avec interprétation simultanée en français à confirmer)
📅 8 avril 2026 – 11 h (HNE) / 8 h (HNP)
⏰ Inscrivez-vous à la séance du 8 avril
Si vous avez des questions sur la révision de la norme en matière de marques de commerce ou sur sa mise en œuvre, veuillez communiquer avec l’équipe des marques de commerce du FSC Canada à l’adresse TrademarkCanada@ca.fsc.org pour obtenir des conseils et de l’aide.